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Décret coordonné sur les services de médias …

    https://issuu.com/csa.be/docs/20120213_decret_sma_coordonn_
    Décret coordonné sur les services de médias audiovisuels by CSA Belgique - Issuu. DECRET COORDONNE SUR LES SERVICES DE MEDIAS AUDIOVISUELS1 Avec coordination officieuse réalisée par le CSA au ...

Décret coordonné sur les services de médias …

    https://issuu.com/csa.be/docs/20120213_decret_sma_coordonn_/6
    Décret coordonné sur les services de médias audiovisuels (version consolidée par le CSA)

Décret coordonné sur les services de médias …

    https://issuu.com/csa.be/docs/20130328_decretsma_coordonn_/80
    Search and overview ... Search and overview

#Gabon: MISSION D'OBSERVATION ELECTORALE DE L ... …

    https://www.scribd.com/document/333996705/Gabon-MISSION-D-OBSERVATION-ELECTORALE-DE-L-UNION-EUROPEENNE-FJ
    Mdias audiovisuels : distribution de temps d'antenne pour tous les candidats89 ... aux rseaux sociaux et aux services de messagerie instantane a t progressivement ... Dcret n du 28 dcembre 2007 rglementant laccs quitable des candidats et des parties ou groupements politiques aux mdias publics en priode lectorale. Dcret n1310 du 28 dcembre 2007 ...

Formulaire - Declaration - WEB TV Ou Service VOD Sur ...

    https://www.scribd.com/document/364790467/Formulaire-Declaration-WEB-TV-ou-service-VOD-sur-internet-site-CSA-pdf
    2. Structure de proprit de lditeur du service tlvisuel (article 38 et article 6 du dcret) Si vous ditez par ailleurs un autre service de mdias audiovisuels pralablement dclar au CSA, les rubriques 2.1, 2.2. et 2.3. ne doivent pas tre compltes.

El Patrimonio Cultural Inmaterial. Definición y Sistemas ...

    https://pt.scribd.com/document/337226805/El-Patrimonio-Cultural-Inmaterial-Definicion-y-Sistemas-de-Catalogacion
    EL PROYECTO EUROPEO MEDINS, en el que participan socios de distintos países del Mediterráneo, tiene como objetivo la puesta en práctica de actuaciones dirigidas al conocimiento, la valoración y la salvaguardia del Patrimonio Cultural Inmaterial de nuestra región y del espacio cultural mediterráneo del que forma parte, generando modelos de buenas prácticas a nivel …

5102 Genre FR | Droits de l'homme | Droit statutaire

    https://www.scribd.com/document/234270468/5102-Genre-Fr
    Ladoption par le Conseil de Gouvernement, en septembre 2013, du projet de dcret n 2-13-533 relatif au Fonds de soutien l'encouragement de la reprsentation des femmes. Ce projet de dcret vise apporter des amendements au cadre organisationnel relatif au fonds de soutien et l'encouragement de la reprsentation des femmes.

Qo 31072016 | PDF | Sahara occidental | Dinde

    https://www.scribd.com/document/319981620/QO-31072016
    A noter que Qatar Holding est propritaire du PSG, dune partie des droits audiovisuels du championnat de France et de la Champions League de football Autre exemple: le groupe priv chinois Wanda, spcialis dans les loisirs et la culture (chiffre daffaires annuel de 16,7 milliards de dollars), est devenu, en mai 2011, le premier propritaire mondial ...

Espace Rencontre Bruxelles Etterbeek - gygovaluqag

    https://gygovaluqag.wordpress.com/2013/03/29/espace-rencontre-bruxelles-etterbeek/
    Services, mto lundi matin, explosion rue gnral capiaumont. Venez les grandes villes philippe baucq etterbeek, etterbeek etterbeek. Communal est rserv, o il. Propose un aot. Quil sagissait dun grand espace rencontre parentenfant quand le parent avec lespace. Maintien ou le dcret du centre culturel tl bruxelles lmoi. Tous les circuits courts.

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    https://authorzilla.com/rp5xg/09882407-001-100-indd.html
    Les acteurs de la Francophonie auront aussi un rle majeur jouer pour susciter ou mainte- nir un intrt pour le dveloppement du franais dans de nombreux secteurs en Afrique, notam- ment dans les mdias (crits, radiophoniques, audiovisuels et lectroniques), dans le milieu des arts (cinma, littrature, etc.) et dans le secteur de lenseignement et de ...

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